Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEL
Numéro de dépôt :
1727358
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque ARTEL
Déposée le 16 mars 1990 par Louis CROCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « ARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis CROCHEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152473 - Publication au BOPI 1992-12-07